Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse [Insérer l’URL du site, ex: www.parquets-de-champagne.fr], est édité par :

  • Nom de l’entreprise / Raison sociale : [Nom de l’entreprise ou de la SAS/SARL]
  • Forme juridique : [Ex : SAS, SARL, Entrepreneur Individuel…] au capital de [Montant du capital] €
  • Siège social : [Adresse complète du siège, ex : Troyes, Champagne-Ardenne]
  • Numéro d’immatriculation : RCS [Ville d’immatriculation] sous le numéro [Votre numéro SIRET/SIREN]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR [Votre numéro de TVA]
  • Directeur de la publication : [Nom et Prénom du responsable du site]
  • Adresse e-mail de contact : [Votre adresse email professionnelle]
  • Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : [Ex: OVH Cloud]
  • Raison sociale : [Ex: OVH SAS]
  • Adresse de l’hébergeur : [Ex: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France]
  • Téléphone de l’hébergeur : [Ex: +33 9 72 10 10 07 ou 1007]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, mise en page, logos, textes, photographies, fiches produits et visuels de parquets en chêne) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies (notamment via les formulaires de contact ou le tunnel de commande) sont nécessaires pour la gestion de vos achats de parquet et le suivi de vos livraisons.

  • Responsable du traitement : [Nom de l’entreprise ou du responsable]
  • Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données personnelles, ainsi qu’un droit à la limitation du traitement.
  • Contact pour exercer vos droits : [Votre email de contact RGPD]

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5. Responsabilité et Liens Hypertextes

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible concernant les caractéristiques des parquets en chêne (essences, choix de bois comme l’aubier, dimensions, finitions). Toutefois, les nuances de teintes et les aspects naturels du bois sur les photographies n’ont pas de valeur contractuelle absolue, le chêne étant un matériau vivant et unique.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, de la confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.

6. Litiges et Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise.